Liste des pièces

Pièce n° 1 : Délibérations

Pièce n° 2 : Rapport de présentation

 - 2-1 Diagnostic

 - 2-2 Justification des choix retenus et incidences sur l’environnement

Pièce n° 3 : Projet d’aménagement et de développement durables

Pièce n° 4 : Orientations d’aménagement et de programmation

Pièce n° 5 : Règlement

Pièce n° 6 : Documents graphiques

 - Pièce n°6a : plan de zonage de l’ensemble du territoire au 1/2000e

 - Pièce n°6b : plan de zonage du village au 1/4000e

 - Pièce n°6c : Liste et plan des éléments protégés au titre de l’article L.151-19 du CU

Pièce n° 7 : Annexes sanitaires – notice, plans des réseaux et zonage d’assainissement

 - Notice des annexes sanitaires

 - Plan du réseau d’eau potable

 - Plan du réseau d’eaux usées

 - Zonage d’assainissement collectif, non collectif et zonage des eaux pluviales

Pièce n° 8 : Servitudes d’utilité publique

 - Liste et fiches explicatives

 - Plan des servitudes d’utilité publique

Pièce n° 9 : Informations diverses :

- Risque de retrait-gonflement des sols argileux : fiche d’information et plan

- Espaces naturels sensibles

- Informations RTE

- PDIPR

- Risque de transport de matières dangereuses

- Données archéologiques

- Contraintes du sol et du sous-sol

Pièce n° 10 : Cahier de recommandations architecturales et paysagères du PNR du Vexin Français

Pièce n° 11 : Classement sonore des infrastructures de transport terrestre (plan et arrêté)