Mairie de RONQUEROLLES
76 Grande rue
95340 RONQUEROLLES
Tél. : 01 34 70 50 88
Fax : 01 39 37 20 40
courriel : mairie.ronquerolles95@wanadoo.fr
Horaires d’ouverture :
Lundi et Mercredi de 9h à 12h et Vendredi de 16h à 19h
Liste des pièces
Pièce n° 1 : Délibérations
Pièce n° 2 : Rapport de présentation
- 2-2 Justification des choix retenus et incidences sur l’environnement
Pièce n° 3 : Projet d’aménagement et de développement durables
Pièce n° 4 : Orientations d’aménagement et de programmation
Pièce n° 5 : Règlement
Pièce n° 6 : Documents graphiques
- Pièce n°6a : plan de zonage de l’ensemble du territoire au 1/2000e
- Pièce n°6b : plan de zonage du village au 1/4000e
- Pièce n°6c : Liste et plan des éléments protégés au titre de l’article L.151-19 du CU
Pièce n° 7 : Annexes sanitaires – notice, plans des réseaux et zonage d’assainissement
- Notice des annexes sanitaires
- Plan du réseau d’eau potable
- Zonage d’assainissement collectif, non collectif et zonage des eaux pluviales
Pièce n° 8 : Servitudes d’utilité publique
- Liste et fiches explicatives
- Plan des servitudes d’utilité publique
Pièce n° 9 : Informations diverses :
- Risque de retrait-gonflement des sols argileux : fiche d’information et plan
- Risque de transport de matières dangereuses
- Contraintes du sol et du sous-sol
Pièce n° 10 : Cahier de recommandations architecturales et paysagères du PNR du Vexin Français
Pièce n° 11 : Classement sonore des infrastructures de transport terrestre (plan et arrêté)